Troisième section
Le Conseil Scientifique
Article 21: Le Conseil Scientifique, présidé par le Directeur Général de l’École, comprend :
Le directeur chargé de la formation de base.
Le directeur chargé de la formation continue.
Le Directeur des stages.
Trois (3) enseignants élus par leurs pairs pour un mandat de trois (3) ans renouvelable.
Deux (2) enseignants associés ou temporaires élus pour un mandat d’un (1) an renouvelable.
Le Conseil Scientifique peut consulter toute personne susceptible de l’aider dans ses travaux en raison de ses compétences dans les questions inscrites à l’ordre du jour.
Article 22: Le Conseil Scientifique exprime son avis et formule des propositions et recommandations concernant les questions relatives à la gestion pédagogique et scientifique de l’école, notamment en ce qui concerne:
Les programmes de formation de base et de formation continue, ainsi que les programmes de stages.
L’évaluation pédagogique des étudiants.
Les activités de formation de l’école et l’organisation des travaux de recherche.
Les publications de l’école et l’organisation des manifestations scientifiques initiées ou soutenues par l’école.
Le recrutement des enseignants.
Les accords de coopération et d’échange avec les organismes nationaux et/ou étrangers.
La désignation des comités de discussion des mémoires.
Toutes autres questions ayant un caractère pédagogique, scientifique et de recherche pertinentes à ses missions.
Article 23: Le Conseil Scientifique se réunit une fois tous les quatre (4) mois en session ordinaire, et peut se réunir en session extraordinaire sur demande de son président ou des deux tiers (2/3) de ses membres.
Article 24: À la fin de chaque session, le Conseil Scientifique établit un procès-verbal dans lequel sont consignés les avis du Conseil sur les différentes questions inscrites à l’ordre du jour.
En outre, il rédige un rapport scientifique d’évaluation accompagné de recommandations et d’observations, qu’il présente au Directeur Général de l’école et au Conseil d’Administration, et qu’il envoie au ministre de tutelle.